1.1. Éditeur du site
NUB – Le Cercle
Entreprise individuelle / Auto-entreprise (adapter si nécessaire)
Représentée par :
📍 Adresse du siège social : [Ton adresse complète]
📞 Téléphone : [Ton numéro]
📧 E-mail de contact : support@lecercle.fr
Numéro SIREN / SIRET : XXXXXXXXX
Code APE : XXXXX
TVA intracommunautaire : si applicable
Responsable de la publication : [Ton nom], en qualité de dirigeant.
1.2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8 – Canada
📧 support@shopify.com
🌐 https://www.shopify.com
Shopify assure l’hébergement des données dans des environnements sécurisés et conformes aux standards internationaux (ISO 27001, RGPD par sous-traitance).
1.3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, vidéos, illustrations, produits, design, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation commerciale sans autorisation écrite est strictement interdite et constituerait une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants CPI).
1.4. Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable :
- d’une mauvaise utilisation des produits,
- d’une interruption du site (maintenance ou problème technique),
- de liens externes dont il ne maîtrise pas le contenu,
- de dommages indirects liés à l’utilisation du site.
1.5. Données personnelles – RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 :
Données collectées :
- Informations d’identification (nom, prénom),
- Coordonnées (email, adresse postale),
- Données de commande,
- Données de navigation,
- Adresse IP,
- Informations transmises via le formulaire de contact.
Finalités :
- Traitement des commandes
- Gestion du service client
- Envoi d’informations (newsletters, confirmations…)
- Amélioration de l’expérience utilisateur
- Lutte contre la fraude
Durée de conservation :
- 3 ans maximum après le dernier contact client
- 6 ans pour les données comptables
Vos droits :
- Accès, rectification, effacement, opposition, limitation du traitement, portabilité.📩 Exercice des droits : support@lecercle.fr
DPO (si nécessaire) : non obligatoire pour ton activité, mais possible d’en nommer un ultérieurement.
1.6. Cookies
Le site utilise des cookies fonctionnels, statistiques, publicitaires (si activés).
Un bandeau de consentement informe l’utilisateur et permet la gestion des préférences.
1.7. Litiges
En cas de litige :
- Recherche de solution amiable en priorité.
- À défaut, compétence des tribunaux français.